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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE
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LES DUCS DE CASTERAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DUCS DE CASTERAN
EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95565510
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2015

Présentation de la marque LES DUCS DE CASTERAN

Déposée le 31 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DUCS DE CASTERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE domicilié(e) Zone industrielle du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2284902) - 65700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2284902) - 75002 - France.

La marque LES DUCS DE CASTERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DUCS DE CASTERAN est expirée depuis le 31 mars 2015.

EURALIS GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE MICHEL BRANGEON , FRANCOIS DE MONTFORT , LE FOIE GRAS INRATABLE , LA VICOMTE DE TURENNE , LES TERRINES SAVEURS , MONTFORT , MONTFORT , PIERRE CHAMPION , MONTFORT , LE DIAMANT NOIR


EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée - Zone industrielle du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2284902) - 65700 - France - SIREN 601650146


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2284902) - 75002 - France


Inscription le 29 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409660 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2284902 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409659 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 29 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409658 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261216 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261214 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261217 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261215 - Publication au BOPI 1998-09-01

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, cous farcis, pâtés, salaisons, conserves à base de viande/ abats de canard ou d'oie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.